Déposée le 12 octobre 1992 par MARTIN-PRIVAT Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « CAPSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est MARTIN-PRIVAT Pierre, domicilié(e) 26, rue du Puech Radier,34973 LATTES (dossier no 2228671) - 34973 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT Monsieur Pierre MARTIN-PRIVAT CS51005 domicilié(e) 26, rue du Puech Radier,34973 LATTES Cedex (dossier no 2228671) - 34973 - France.
La marque CAPSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN-PRIVAT Pierre - 26, rue du Puech Radier,34973 LATTES (dossier no 2228671) - 34973 - France
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT Monsieur Pierre MARTIN-PRIVAT CS51005 - 26, rue du Puech Radier,34973 LATTES Cedex (dossier no 2228671) - 34973 - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228671 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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